Transparence Légale et Informations Officielles
Mentions Légales et Transparence Institutionnelle
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les mentions légales de l'association sont énumérées ci-dessous avec une rigueur absolue afin de garantir le respect du droit des usagers et de prouver notre existence légale.
L'éditeur officiel de ce portail de communication est l'A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE LA GLANDAGEOISE, enregistrée à la Préfecture de la Drôme (Valence) sous le numéro RNA (Répertoire National des Associations) W261000318 et le numéro d'identification SIREN 821 074 960.
Le siège social de l'association est situé à l'adresse suivante : MAIRIE, 26410 GLANDAGE, France. L'association remplit exclusivement des objectifs d'utilité publique, est exempte de toute fonction commerciale et ne propose aucun service ou bien marchand.
Responsabilité Éditoriale et Hébergement du Portail
Le Directeur de la Publication et responsable éditorial de ce site d'intérêt général est M. Paxton Lee, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration de l'ACCA de Glandage.
Hébergement obligatoire : Ce site internet est hébergé en pleine conformité technique par la société Hostinger, Inc. (Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius, Lituanie | contact@hostinger.com | hostinger.com).
Propriété Intellectuelle et Transparence Financière : Les contenus textuels et rapports scientifiques publiés sur cette plateforme sont mis à disposition gratuitement pour le rayonnement culturel et l'information publique. L'intégralité de nos ressources financières est réinvestie dans des plans d'aménagement de biodiversité et de protection rurale, proscrivant tout but lucratif.
Identité Juridique
- • Nom : ACCA Glandage
- • Forme : Association Loi 1901
- • RNA : W261000318
- • SIREN : 821074960
- • Directeur : M. Paxton Lee